Lettres et trousse
Les modèles Canada-wide sont en anglais (texte noir sur fond blanc pour impression). Adaptez noms, école, CSS/board et dates. Pas un avis juridique.
Modèles utiles
- Demande d’info curriculum / notice
- Catalogue et procédure de révision (bibliothèque)
- Assemblée / conférencier / activité
- Accès à l’information (cadre général — confirmez la loi et le responsable de votre organisme)
- Suivi écrit après une réunion
Listes de contrôle
Habitudes de suivi, droits génériques et paperasse : toolkit-checklists.html · hub toolkit.html.
Au Québec, pour l’accès formel aux documents, l’anglais du guide province mentionne la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics — écrivez au responsable de l’accès de votre CSS/commission (confirmez sur leur site). Voir guide QC (EN).